Séance ordinaire
7 février 2022 à 19 h 30
CONSIDÉRANT que la séance sera en visioconférence et que les citoyens ne seront pas en mesure d’intervenir, nous vous prions de faire parvenir vos questions par courriel à l’adresse suivante:
dg@aston-jonction.ca ou déposer dans la boite située au 1300 rue Principale
LES QUESTIONS DOIVENT PARVENIR AVANT 15 h 00 lundi le 7 février 2022
Ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
3.Procès-verbal
3.1Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 janvier 2022
- Administration
- 4.1 Ratification des comptes payés et des comptes à payer du mois.
- 4.2 Informations / Comités.
- Bibliothèque
- CDÉ
- MADA
- 4.3 Adoption / location d’un photocopieur
- 4.4 Dépôt / démission de madame Martine LEBEAU
- 4.5 Adoption / règlement 194-2022 – traitement, rémunération, allocation et remboursement des dépenses pour les élus municipaux 2022
- 4.6 Adoption / règlement 195-2022 – taux de taxes et condition de perception pour l’exercice financier 2022
- 4.7 Dépôt / taux de la proportion médiane des rôles pour l’année 2022
- 4.8 Dépôt / OMAEU rejet d’eau usée d’origine domestique pour futur projet
- 4.9 Mise à jour de la programmation de la taxe sur l’essence et la contribution du Québec (TECQ – 2019-2023)
- 4.10 Adoption / déclarations des intérêts pécuniaire pour les membres du Conseil
- 4.11 Adoption / quotte part 2021 de la Corporation de Transport adapté Grand Tronc 2022
- 4.12 Adoption / mandat donné à la CTA Grand Tronc pour le transport adapté sur le territoire en 2022
- 4.13 Dépôt / MAMH autorisation d’emprunt sous le règlement 191-2021
- 4.14 Signataire pour emprunt 191-2021
- 4.15 Signataire représentant au Groupement forestier de Nicolet-Yamaska Inc.
- 4.15 Transferts de fonds
- 5. Affaires nouvelles
- 6. Sécurité public et Service Intermunicipale de Sécurité Incendie de Bulstrode
6.1 Rapport des sorties 2021 du RISI
7. Correspondances
8. PÉRIODE DE QUESTIONS
9.Clôture de la séance