Avis publics

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU 4 AVRIL 2022 19 h 30

4 avril 2022

Séance ordinaire

4 avril 2022 à 19 h 30

 

Ordre du jour

  1. Ouverture de la séance
  2. Adoption de l’ordre du jour
  1. Procès-verbal
    • Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mars 2022
  1. Administration

4.1 Résolution – Comptes payés et à payer – mars 2022

4.2 Résolution – Comptes recevables – mars 2022

4.3 Résolution – Fonds de développement structurant du territoire

4.4 Résolution – Fête des voisins le 5 juin

4.5 Résolution – Location du local commercial au bureau municipal – offre

4.6 Dépôt – Rapport de l’inspectrice municipal du mois de février 2022

4.7 Dépôt – Canadian National / rapport marchandises dangereuses transitées sur notre territoire

4.8 Résolution – Entente concernant le balayage de rue avec Sainte-Eulalie

4.9 Dépôt – Montant provenant des carrières et sablières

4.10 Résolution – Infotech / achat d’une banque d’heures

4.11 Résolution – Formation d’un Comité Consultatif en Urbanisme

4.12 Résolution – Commandite / École des Arbrisseaux

4.13 Résolution – Offre de service de tonte de gazon saison 2022 / Raymond Simoneau

4.14 Dépôt – Modification de l’avenant / Assurance des municipalité MMQ

4.15 Martin Croteau – Réparation dépanneur

  1. COMITÉS

5.1 loisirs

5.2 rigidbny

5.3 risi

5.4 bibliothèque

5.5 cdé

5.6 mada

  1. AFFAIRES NOUVELLES

6.1 Résolution – Évolution vers les luminaires DEL par Lemtreck Inc.

6.2 Modification à la taxation pour les résidences saisonnières (chalet)

  1. Sécurité public et Service Intermunicipale de Sécurité Incendie de Bulstrode

7.1 Dépôt – De la résolution 2022-02-489 du rapport financier 2021 des vérificateurs externes

  1. Correspondances
    • Dépôt – Ministre de l’environnement / subvention
    • Dépôt – Loi 64 – nouvelles obligations /accès à l’information
    • Dépôt – Loi 59 – modernisant le régime de santé et sécurité du travail
  1. Période de questions
  1. Clôture de la séance
4 avril 2022

BUREAU FERMÉ – OUVERT

BUREAU FERMÉ

16, 21, 22 et 23 MARS

OUVERT  – VENDREDIS

18 et 25 MARS

Exceptionnellement

 

1 mars 2022

Séance du Conseil lundi 7 mars

Avis séance du 7 mars 2022

Avis est donné qu’une séance du Conseil sera tenue le 7 mars au 1300 rue Principale à Aston-Jonction.

Cliquez sur le lien pour consulter l’avis.

La séance sera aussi diffusée en directe.

Carole Pigeon, directrice générale et greffière-trésorière

24 février 2022

ORDRE DU JOUR 7 FÉVRIER 2022 EN VISIOCONFÉRENCE

Séance ordinaire

7 février 2022 à 19 h 30

CONSIDÉRANT que la séance sera en visioconférence et que les citoyens ne seront pas en mesure d’intervenir, nous vous prions de faire parvenir vos questions par courriel à l’adresse suivante: 

dg@aston-jonction.ca           ou déposer dans la boite située au 1300 rue Principale

LES QUESTIONS DOIVENT PARVENIR AVANT 15 h 00 lundi le 7 février 2022

 

Ordre du jour

  1. Ouverture de la séance
  2. Adoption de l’ordre du jour

3.Procès-verbal

3.1Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 janvier 2022

  1. Administration
    • 4.1 Ratification des comptes payés et des comptes à payer du mois.
    • 4.2 Informations / Comités.
      • Bibliothèque
      • CDÉ
      • MADA
    • 4.3 Adoption / location d’un photocopieur
    • 4.4 Dépôt / démission de madame Martine LEBEAU
    • 4.5 Adoption / règlement 194-2022 – traitement, rémunération, allocation et remboursement des dépenses pour les élus municipaux 2022
    • 4.6 Adoption / règlement 195-2022 – taux de taxes et condition de perception pour l’exercice financier 2022
    • 4.7 Dépôt / taux de la proportion médiane des rôles pour l’année 2022
    • 4.8 Dépôt / OMAEU rejet d’eau usée d’origine domestique pour futur projet
    • 4.9 Mise à jour de la programmation de la taxe sur l’essence et la contribution du Québec (TECQ – 2019-2023)
    • 4.10 Adoption / déclarations des intérêts pécuniaire pour les membres du Conseil
    • 4.11 Adoption / quotte part 2021 de la Corporation de Transport adapté Grand Tronc 2022
    • 4.12 Adoption / mandat donné à la CTA Grand Tronc pour le transport adapté sur le territoire en 2022
    • 4.13 Dépôt / MAMH autorisation d’emprunt sous le règlement 191-2021
    • 4.14 Signataire pour emprunt 191-2021
    • 4.15 Signataire représentant au Groupement forestier de Nicolet-Yamaska Inc.
    • 4.15 Transferts de fonds
    • 5. Affaires nouvelles
    • 6. Sécurité public et Service Intermunicipale de Sécurité Incendie de Bulstrode

6.1 Rapport des sorties 2021 du RISI

7. Correspondances

8. PÉRIODE DE QUESTIONS

9.Clôture de la séance

3 février 2022