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Jonction – Septembre 2025
(3 MB)
Guide élections municipales
(479 kB)
Déclaration de candidature
(63 kB)
Règlement de Piscine Residentielle
(434 kB)
Formulaire d’autoévaluation – Piscine creusée
(442 kB)
Formulaire d’autoévaluation – Piscine semi-creusée
(462 kB)
Formulaire d’autoévaluation – Piscine hors terre avec paroi de 1.2m et plus
(595 kB)
Formulaire d’autoévaluation – Piscine démontable avec paroi de 1.4m ou plus
(324 kB)
Formulaire d’autoévaluation – Piscine démontable avec paroi de moins de 1.4m
(459 kB)
Formulaire d’autoévaluation – Piscine hors terre avec paroi de moins de 1.2m
(406 kB)
Directive relative à l’utilisation du Français
(1 MB)
Guide des nouveaux arrivants (V2022)
(6 MB)
Guide d’accueil règlementaire simplifié
(144 kB)
PV – juillet 2025
(353 kB)
Offre d’emploi – direction général
(185 kB)
Jonction Juillet 2025
(7 MB)
PV – juin 2025
(394 kB)
Jonction Juin 2025
(7 MB)
PV – mai 2025
(291 kB)
Politique de gestion des plaintes pour la gestion contractuelle
(384 kB)
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